Fiscalité

Une expertise globale au cœur de la fiscalité

Si nous avons des compétences spécifiques dans certains domaines (fiscalité internationale, contentieux, fiscalité immobilière…), nous avons la volonté de rester des généralistes de la fiscalité.

Notre objectif :
Être capables de traiter un dossier dans son ensemble et de nous adresser à un public varié, allant de la personne physique venant s’établir ou investir en France, à des groupes internationaux et des investisseurs institutionnels.

FISCALITÉ DES ENTREPRISES

Nous traitons des problématiques de structuration d’investissement, de financement, de restructuration, de questions générales relatives à l’imposition du résultat mais aussi de questions de TVA.

FISCALITÉ DES PARTICULIERS

Nous intervenons en matière d’impôt sur le revenu, notamment sur des problématiques d’impatriation et d’expatriation. Mais nous intervenons régulièrement aussi sur des problématiques de fiscalité patrimoniale (droits de succession et de donation, impôt sur la fortune immobilière…).

DU CONSEIL ET BIEN PLUS ENCORE…

Notre vocation première est de vous conseiller au plus près de vos besoins.

Pour aller plus loin et vous offrir une réponse globale, nous pouvons prendre en charge certaines opérations déclaratives, seuls ou en nous appuyant sur un réseau de partenaires (experts-comptables, notaires…) si nécessaire.

Nous gérons aussi certaines activités déclaratives notamment en matière de TVA pour un portefeuille d’entreprises étrangères issues notamment de l’espace germanophone via une structure dédiée : La Déclaration Franco-Allemande (DFA).

EXEMPLES D’INTERVENTIONS

  • Analyse des implications fiscales (impôts sur les sociétés, TVA et imposition des salariés détachés) d’opérations de construction et de montage pour des entreprises étrangères du secteur des équipements industriels
  • Réorganisation de structures de distribution pour des groupes internationaux
  • Analyse de la politique de prix de transfert et des opérations intra-groupe
  • Réorganisation de groupes afin d’améliorer l’utilisation des déficits et d’optimiser les flux financiers entre filiales françaises de groupes internationaux
  • Organisation et optimisation de transmissions successorales dans un cadre transfrontalier, établissement de déclarations de succession
  • Conseils récurrents d’un grand nombre de filiales ou succursales françaises d’entreprises étrangères sur les problématiques de détermination et déclaration du résultat, de TVA, de réorganisation, dans des secteurs aussi variés que l’industrie, la distribution, l’aéronautique, l’assurance et la réassurance, les fonds d’investissement…
  • Conseil de nombreuses entreprises étrangères non établies en France sur des problématiques de TVA et gestion de leurs obligations déclaratives (TVA, DEB…)
  • Conseil en matière d’impôt sur le revenu et d’impôt sur la fortune immobilière pour des particuliers détachés ou investissant en France